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Assurance groupe |  |
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| Assurance groupe : L?assurance groupe est sign?e entre l?assureur et la banque. L?emprunteur qui y souscrit est alors adh?rent dans les conditions du contrat-groupe. La banque a une obligation de conseil face ? ce type d?assurance. Il doit remettre au client les conditions du contrat et attirer son attention sur les clauses particuli?res, en particulier des clauses d?exclusion. | ||
| Retour sur la définition de Assurance groupe dans son contexte |
| Définition de Assurance groupe |
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Assurance groupe
L?assurance groupe est sign?e entre l?assureur et la banque. L?emprunteur qui y souscrit est alors adh?rent dans les conditions du contrat-groupe. La banque a une obligation de conseil face ? ce type d?assurance. Il doit remettre au client les conditions du contrat et attirer son attention sur les clauses particuli?res, en particulier des clauses d?exclusion.
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